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== gpt-5-thinking == === User: SVP correction pas à pas === SVP correction pas à pas === Assistant: Parfait — voici la correction pas à pas du cas BioMedTech 👇 === Parfait — voici la correction pas à pas du cas BioMedTech 👇 === 1) Identifier l’élément et la logique de reconnaissance (opérations 1 à 5) === | # | Opération | Élément IFRS principal | Reconnaissance & logique | | --- | ---------------------------------------------------- | --------------------------------------------------------------------------- | ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ | | 1 | Contrat R&D 1,2 M€ (600 k€ encaissés à la signature) | Produits (si progression) + Passif de contrat (avance non gagnée) | L’encaissement ≠ revenu en soi. On reconnaît du revenu au fur et à mesure si un critère “sur la durée” est rempli (client reçoit/contrôle l’actif au fil de sa création, pas d’usage alternatif + droit à paiement pour la performance à date). À défaut → point de livraison (fin 2025). La partie non encore “gagnée” en 2024 reste en passif (produits constatés d’avance). | | 2 | Subvention 200 k€ conditionnelle à l’achèvement | Aucun actif/produit tant que la condition n’est pas raisonnablement assurée | On comptabilise une subvention seulement s’il existe une assurance raisonnable de satisfaire les conditions et de recevoir la subvention. Tant que l’issue est incertaine, pas d’actif (au mieux information à fournir). | | 3 | Licence logicielle 5 ans payée d’avance (100 k€) | Actif incorporel (+ charges via amortissement) | Droit d’usage sur 5 ans → actif incorporel à la date d’obtention du droit, mesuré au coût, puis amortissement systématique sur la durée d’utilité (ici, 5 ans). | | 4 | Litige : 150 k€ probabilité 60 % de payer | Passif (provision) + Charge | Un passif est comptabilisé si la sortie de ressources est probable (>50 %) et mesurable de manière fiable. Ici 60 % → provision pour le “meilleur estimateur” et charge correspondante. | | 5 | Machine dépréciée : 800 k€ → 500 k€ | Actif (réévalué à la valeur recouvrable) + Charge de dépréciation | Test de dépréciation : si la valeur comptable > valeur recouvrable (max entre valeur d’utilité et juste valeur nette des coûts de sortie), on comptabilise une perte et on ramène l’actif à 500 k€. | === 2) Opération 1 — Reconnaître tout le revenu en 2024 ? === Non. * Si le contrat R&D satisfait un critère de reconnaissance sur la durée, on ne comptabilise en 2024 que la part de performance réalisée (méthodes de progression comme “coûts à coûts”, jalons, etc.). * Sinon, aucun revenu en 2024 : seule une avance (passif de contrat) de 600 k€ est comptabilisée jusqu’à la livraison en 2025. : Rappel : l’encaissement n’est pas un critère de revenu ; c’est la performance qui déclenche la reconnaissance. === 3) Opération 2 — Subvention : peut-on reconnaître un actif en 2024 ? === En principe non, tant que : * l’achèvement du projet n’est pas suffisamment assuré, et * la réception de la subvention n’est pas raisonnablement assurée. Sans cette assurance raisonnable, pas d’actif ni de produit ; on peut envisager une information à fournir (actif éventuel). === 4) Opération 4 — Litige à 60 % : comptabiliser un passif ? === Oui. * Probabilité d’issue défavorable > 50 % + montant estimable ⇒ provision à comptabiliser pour le meilleur estimateur (p. ex. 150 k€ si c’est l’estimation centrale), avec charge en résultat. * Si la probabilité avait été faible, on se limiterait à une information à fournir (passif éventuel), sans comptabilisation. === 5) Opération 5 — Méthode de mesure illustrée === C’est un test de dépréciation (impairment) : * On compare la valeur comptable (800 k€) à la valeur recouvrable = max(juste valeur nette des coûts de sortie ; valeur d’utilité). * Si 500 k€ est la valeur recouvrable, on comptabilise une perte de dépréciation de 300 k€ et on ramène l’actif à 500 k€. === 6) Opération 6 — Caractéristiques qualitatives (publication à 7 mois + audit) === * Vérifiabilité ✅ : l’audit externe accroît la possibilité pour un tiers d’aboutir à des constats similaires → renforce la fidélité représentative. * Tempestivité ⚠️ : une publication 7 mois après clôture réduit la tempestivité (moins utile pour des décisions rapides). C’est un compromis classique fidélité vs. rapidité : l’audit améliore la qualité, mais retarde l’information. ==== Mini-récap ==== * Revenu R&D : au rythme de la performance (ou à la livraison si critère “sur la durée” non rempli). * Subvention conditionnelle : attendre l’assurance raisonnable avant d’enregistrer. * Licence : actif incorporel + amortissement sur 5 ans. * Litige à 60 % : provision + charge. * Machine : dépréciation vers la valeur recouvrable. * Audit vs délai : vérifiabilité ↑, tempestivité ↓. Si tu veux, je te propose ensuite un mini-jeu de 10 assertions où tu réponds “Reconnaître / Ne pas reconnaître / Informer seulement” pour ancrer ces réflexes — je peux l’envoyer prêt à faire en 3 minutes.
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